Mentions légales
Article mis en ligne le 2 novembre 2022

par Admin
  • Propriétaire / Éditeur

https://ffmc95.fr est un site web édité et publié par la André Gomez. L’ensemble du site https://ffmc95.fr, pages et contenus, est la propriété de l’association Fédération Française des Motards en Colère, antenne du Val d’Oise. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://ffmc95.fr.
Contact administratif du site https://ffmc95.fr : antenne_val_doise chez hotmail.fr

  • Hébergeur

https://ffmc95.fr est hébergé par Infomaniak Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.infomaniak.com/fr
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : support chez infomaniak.ch

https://ffmc95.fr décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site https://ffmc95.fr et de ses services.

  • Concepteur / Créateur

L’ensemble du site https://ffmc95.fr, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par andré Gomez avec SPIP sous habillage "Escal".
Pour le contacter, utilisez l’adresse courriel : agffmc95 chez hotmail.fr

  • Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

  • Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la ??? est strictement interdite.

  • Conditions d’utilisation des Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par ??? sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA").

Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de ??? et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.

Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

  • Demande d’autorisation de reproduction du logo

L’utilisation du nom et du logotype ffmc95 est soumise à autorisation.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site https://ffmc95.fr doit faire l’objet d’aucune déclaration auprès du directeur de publication.

toutefois, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • Crédits photographiques

Ce site utilise des images, logo libre de droit

  • Accessibilités du site

Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services internet pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Litiges

En cas de litige, il conviendra de saisir un tribunal compétent.


Plan du site Contact Mentions légales Espace privé RSS

2014-2024 © FFMC Val d’Oise - Tous droits réservés
Haut de page
Réalisé sous SPIP
Habillage ESCAL 5.2.9
Hébergeur : SpipFactory